CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site internet, et peuvent être mises à jour à tout moment.
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréées et acceptées par l'acquéreur.
Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
2. Commandes
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature et du contenu de la commande. SOF confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse e-mail que celui-ci aura communiquée. La vente sera conclue à compter de la validation par SOF du paiement de la commande. SOF se réserve en tout état de cause le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un différend relatif au paiement d'une commande antérieure.
Nous nous réservons le droit d'annuler des commandes sans préavis. Si nous annulons une commande, cela ne vous coûtera rien et tout paiement effectué pour cette commande vous sera remboursé.
3. Disponibilité des articles
Tant que nos offres et leurs prix sont visibles sur le site, elles sont valables. La disponibilité indiquée au moment de la consultation du site par le client reste tributaire de l'état du stock.
Pour réaliser notre vitrine et notre catalogue de vente, nous travaillons avec des bases de données, enrichie d'après les informations communiquées par nos fournisseurs.
Lorsqu'il y a une indisponibilité sur un produit commandé, le client est informé par courrier électronique ou sur la facture des produits expédiés dans le cas d'une commande de plusieurs articles.
Du passage de la commande, à l'expédition de celle-ci, le client a la possibilité d'annuler sa commande.
4. Prix
Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port (sauf si frais de port gratuit). Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.
5. TVA
Le chiffre d’affaires de l’entreprise étant inférieur au plafond fixé par l’article 293 B du Code Général des Impôts, la TVA n’est pas applicable.
6. Paiement
Le paiement s’effectue par carte bancaire (carte Visa, Eurocard/Mastercard, CB) directement sur le site, dans le formulaire de paiement proposé lors du processus de commande.
7. Livraison
Nous vous livrons à domicile ou en point relais, en France métropolitaine et Corse.
Le délai de livraison comprend le temps de préparation et la livraison assurée par Colissimo. Le délai de livraison de 2 à 3 jours ouvrables est valable dès la réception par l'acheteur du mail de la livraison de la commande.
Les frais de port sont calculés automatiquement en fonction du poids des produits.
8. Retours et échanges
Conformément à la législation en vigueur, vous bénéficiez des garanties légales de conformité et des vices cachés.
9. Service client
Pour toute information, réclamation, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact. Nous mettrons tout en œuvre pour vous apporter une réponse satisfaisante.
10. Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, sont soumises à la loi française.