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MENTIONS LEGALES

1. L’identité de l’entreprise 

Entreprise individuelle (auto-entreprise), du nom de sa dirigeante Ouvrard Katrina, enregistrée sous le SIRET 913 298 402 00037 à l’adresse 14 avenue Victor Basch 92170 Vanves, et avec pour dénomination commerciale SOF.

Les demandes, questions ou remarques peuvent être transmises par le formulaire sur le site ou par mail contact@sofartisanal.fr

2. Le site 

Le site sofartisanal.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

L’hébergeur du site est Wix.com Ltd, dont le siège social est situé à Wix.com Ltd, 40 Namal Tel Aviv, Israël, et dont le support est joignable via le site

https://www.wix.com/contact/en.

En utilisant notre site, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation du site et vous vous engagez à les respecter.

L'accès à notre site est autorisé sur une base temporaire et nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier le service que nous fournissons sur notre site sans préavis. Nous ne serons pas responsables si, pour une raison quelconque, notre site n'est pas disponible à tout moment ou pendant une période quelconque.

Le site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation de celui-ci. L’utilisateur du site s’engage à accéder à celui-ci en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur à jour.

Nous faisons de notre mieux pour garantir que les informations sur notre site sont correctes et précises. Malgré tous nos efforts, le site peut contenir des erreurs. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Si vous trouvez des informations que vous pensez être incorrectes, vous pouvez nous en informer.

Les informations sur notre site sont fournies à titre informatif uniquement et ne remplacent pas un avis médical professionnel. Rien sur notre site Web ne constitue une recommandation sur la façon de traiter une maladie ou un problème de santé particulier.

3. Gestion des données personnelles 

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Le site sofartisanal.fr ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

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5. Propriété intellectuelle 

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6. Droit applicable 

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